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Home
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Sabam/Unisono nous a transmis les informations suivantes :
«Bien que le secteur culturel soit lui-même très lourdement impacté par les mesures prises dans la lutte contre le coronavirus, les auteurs, compositeurs et éditeurs de la Sabam ont voulu se montrer solidaires avec d’autres secteurs touchés. C’est la raison pour laquelle la Sabam a conclu un accord avec les fédérations horeca de Wallonie, de Bruxelles et de Flandre ainsi qu’avec les unions d’entrepreneurs indépendants, Unizo et l’UCM.»
"Sabam a élargi cette remise aux entreprises d’autocars, d’autobus et de taxis (y compris LVC) qui ont dû cesser leurs activités ou ont été fortement impactés par les mesures contre le COVID-19.
En vertu de cet accord, les entreprises peuvent solliciter, jusqu’au 31 août, une contribution de solidarité équivalant à 1 mois de droits d’auteur en moins sur la facture »
Concrêtement:
- Vous avez normalement reçu votre facture pour la Sabam au cours de ce premier trimestre (montant annuel: 41,05 €/véhicule + TVA 6%)
- Vous pouvez dès maintenant demander une remise (dénommée "contribution de solidarité") équivalent à 1 mois de cotisation, le lien spécial vers le module de demande sur le site de Unisono
